
- Spécifications : fonctions attendues, matières, tolérances, finitions, exigences d’emballage.
- Plans cotés : dessins de définition, cotes, tolérances générales, vues utiles à la fabrication et au contrôle.
- Nomenclature : chaque composant, sa matière, sa référence, ce qui est libre et ce qui ne l’est pas.
- Liste des essais : lequel, sur quel critère, à quelle étape, par qui, et ce qui vaut preuve.
- Étiquetage multilingue : mentions obligatoires, avertissements, notice, textes prêts à composer.
- Déclaration de conformité rédigée, à faire signer par le fabricant, avec le bordereau des pièces à joindre.












