Conditions générales
Conditions d'utilisation du site et cadre général de nos prestations. Les conditions commerciales détaillées de chaque mission sont fixées par contrat dédié (Commission Agreement / Service Agreement) signé avant tout engagement.
Objet
Ce site présente l'activité de courtage et de sourcing international de la maison. Il ne constitue pas une offre contractuelle : toute mission fait l'objet d'un devis et d'un contrat dédiés.
Nos prestations
Sourcing et qualification de fournisseurs, négociation, contrôle qualité, logistique et dédouanement. Le périmètre, les délais et la rémunération sont définis au cas par cas dans le contrat de mission.
Responsabilité
Nous mettons en œuvre les moyens d'un professionnel diligent. Les informations du site sont indicatives et peuvent évoluer. Notre responsabilité est encadrée par le contrat de mission applicable.
Propriété intellectuelle
Textes, identité visuelle et photographies sont la propriété de la maison. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relève des tribunaux compétents du ressort du siège, sauf disposition contractuelle contraire.